KSPROD
KSPROD
L'Excellence Web
🏠 Accueil ⚡ Services 🎯 À propos 📞 Contact
06 88 33 74 49
📋 Informations Légales

MENTIONS LÉGALES

Informations légales concernant le site KSPROD.fr

1. ÉDITEUR DU SITE

Dénomination : KSPROD.fr

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Représenté par : Kevin STINCO

Adresse : Rue de la Bouverie, 73330 Le Pont de Beauvoisin, France

SIREN : 890 419 609

Activité principale : Programmation informatique

Téléphone : 06 88 33 74 49

Email : contact@ksprod.fr

2. HÉBERGEUR

Hébergeur : Infrastructure privée

Technologie : Docker Swarm

Localisation : France

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@ksprod.fr

Les données collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.

5. COOKIES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle et ne nécessitent pas de consentement.

Vous pouvez désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela pourrait affecter le bon fonctionnement du site.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

KSPROD.fr s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant pu intervenir depuis leur mise en ligne.

7. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de KSPROD.fr.

8. CONTACT

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par téléphone : 06 88 33 74 49

Par email : contact@ksprod.fr

Par courrier : KSPROD.fr - Kevin STINCO
Rue de la Bouverie
73330 Le Pont de Beauvoisin
France

🏠 Retour à l'accueil