MENTIONS LÉGALES
Informations légales concernant le site KSPROD.fr
1. ÉDITEUR DU SITE
Dénomination : KSPROD.fr
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Représenté par : Kevin STINCO
Adresse : Rue de la Bouverie, 73330 Le Pont de Beauvoisin, France
SIREN : 890 419 609
Activité principale : Programmation informatique
Téléphone : 06 88 33 74 49
Email : contact@ksprod.fr
2. HÉBERGEUR
Hébergeur : Infrastructure privée
Technologie : Docker Swarm
Localisation : France
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@ksprod.fr
Les données collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
5. COOKIES
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle et ne nécessitent pas de consentement.
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6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
KSPROD.fr s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant pu intervenir depuis leur mise en ligne.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de KSPROD.fr.
8. CONTACT
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par téléphone : 06 88 33 74 49
Par email : contact@ksprod.fr
Par courrier : KSPROD.fr - Kevin STINCO
Rue de la Bouverie
73330 Le Pont de Beauvoisin
France